Traités entre le Comté du Rouergue et le Comté de Toulouse

**Alzarus Hauteclaire**

Liste des Traités Signés entre le Comté du Rouergue et le Comté de Toulouse

23/09/1456 - Traité sur le Statut Diplomatique entre le Comté de Toulouse et le Comté du Rouergue
16/12/1456 - Traité Frontalier entre les Comtés du Rouergue et de Toulouse

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**Alzarus Hauteclaire**

Citation:

TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE ET LE COMTÉ DU ROUERGUE

Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Rouergue

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés de Toulouse et de Rouergue

Conscients de la nécessité de protéger nos Diplomates respectifs,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier : Immunité Diplomatique

L'Ambassade du Comté de Toulouse au Comté de Rouergue est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comtés de Toulouse . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Rouergue.

L'Ambassade du Comté de Rouergue au Comté de Toulouse est considérée comme faisant partie intégrale du territoire du Comté de Rouergue. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire du Comté de Toulouse.

L'immunité diplomatique n'est pas rétroactive.

Article Deuxième : Libre Circulation

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Toulouse des diplomates de l'ambassade du Comté de Rouergue.

Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire du Rouergue des diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse.

Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Rouergue en cas d'agression ou autres crimes.

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Rouergue.

Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Comté de Toulouse en cas d'agression ou autres crimes.

Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue s'engagent à fournir un escorte militaire, si la demande est faite, pour tout déplacement du personnel diplomatique du Comté de Toulouse

Article Quatrième : Levés de l'Immunité Diplomatique et Renvois de Diplomate

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Toulouse pourra être levée par le Comte de Toulouse. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Toulouse. En cas de levés de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Rouergue, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Toulouse.

En cas de faute grave, l'immunité diplomatique des Diplomates du Comté de Rouergue pourra être levée par le Comte de Rouergue. Dans ce cas ci, la notion de faute grave reste l'apanage du Comte de Rouergue. En cas de levée de l'immunité diplomatique d'un Diplomate du Comté de Toulouse, celui ci sera poursuivi par la justice du Comté de Rouergue.

Le Comte de Toulouse peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Rouergue.
Le Comte de Rouergue peut exiger, en cas d'urgence, le départ de l'Ambassadeur de Toulouse.

En cas de renvoi du diplomate, celui-ci aura alors un «délai» pour quitter,
sous escorte militaire, le territoire en question. Ce «délai» est défini comme
étant le nombre de jours mis pour voyager hors du Comté en prenant le plus court chemin vers son pays d'origine, auquel on ajoutera deux jours pour permettre l'organisation de son escorte.

Chaque Comté, s'engage à ne pas mettre le Diplomate renvoyé en zone de guerre ou tout autre situation ou sa sécurité pourrait être mise en danger. Si aucune possibilité ne se présente, le Diplomate sera assigné à résidence, dans sa dernière ville de résidence, sans possibilité de sortir en taverne.

Article Cinquième : Définition et liste du Personnel Diplomatique

Le Comte de Toulouse ainsi que le conseil du Comté de Toulouse s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Rouergue. Le Comte de Rouergue peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Toulouse.

Le Comte de Rouergue ainsi que le conseil du Comté de Rouergue s'engagent à établir une liste exhaustive de ses diplomates se trouvant sur le territoire du Comté de Toulouse. Le Comte de Toulouse peut refuser l'immunité diplomatique aux personnes proposé par le Comte de Rouergue.

Ces deux listes seront mises à jour régulièrement et seront affichées clairement dans les bureaux des deux ambassades, de Toulouse en Rouergue et de Rouergue en Toulouse. Ces deux listes définissent ce qui est considrée dans ce traité comme étant le «personnel diplomatique» ou «diplomate» des deux ambassades couvertes pas cette immunité diplomatique.

Ce traité ne s'applique en aucune façon à l'escorte personnelle ou au personnel de maison accompagnant le diplomate sur les territoires respectifs.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé au Château de Narbonnais, Toulouse
Le XIII ème jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse,
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse,
Donà Maxiuszedeus de Montmorency, Ambassadrice Toulousaine auprès du Rouergue.

Le XXième jour du mois de setembre de l'An d'Horace 1456
Pour le Comté de Rouergue :
Sa Grandeur Toni_Montana, Comte de Rouergue

Monseuh Max12, Chambellan de Rouergue

Monseuh Tizo Van de Kamp, Ambassadeur Rouergat auprès de Toulouse.

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**Alzarus Hauteclaire**

Citation:

TRAITE FRONTALIER ROUERGUE - TOULOUSE
ACCORDAMENT TERRANENC ROÈRGUE - TOLOSA

En voici la description physique

(La description des lieux formant la frontière entre le Rouergue et Toulouse, se fait du Septentrion au Midi, et du Levant au Ponant. D'une part seront décrit les fiefs bordant la frontière côté Rouergat, et de l'autre ceux côté Toulouse).

La frontière commence en Quercy et suit le cours du Lère, passe dans les bois avant de rejoindre le cours inférieur de la Bonnette.
Passant les monts, elle bascule du côté de le Seye. Longeant cette rivière, ce n’est qu’alors qu’elle rejoint l’Aveyron.
A la confluence avec le Baye, elle remonte ce dernier jusqu’aux cimes puis replonge dans les gorges de l’Aveyron, laissant de côté la rencontre de ce dernier avec le Viaur.
Poursuivant sur le causse, toujours plus en direction du Levant, le limite entre les deux comtats parvient jusqu’au Viaur quelle suivra jusqu’au Puech de Rouet d’où l’on domine tous les environs.
Arrivant dans la région du Ségala, la frontière laisse d’un côté, les sources de la Durenque, et de l’autre, celles du Céroul, du Farruel, du Boutescure, le Gaycre.
Elle arrive ensuite sur le cours moyen du Tarn qu’elle enjambe pour continuer sa route sur les grands causses en direction du Midi et distinguant d’une part : le Gos, le Rance, le Merdansson, l’Avène, la Toudoune, le Liamou, et de l’autre : l’Oulas, l’Ambias, la Dadou, le Limes, le Gijou et le Grelle.
Passant le Pas de Bataillole, elle remonte jusqu’au Merdellou, puis au Plo de Canac.
La limite entre les deux comtats parvient enfin jusqu’à la Montagne de Marcou et au Col du Layrac.

En Comté du Rouergue :

En Rouergue la frontière commune avec le Toulousain passe aux abords du domaine de Caylus, de Najac,
Elle longe ensuite le domaine de Quins
Elle continue à la limite de Castelpers, et des domaines de Durenque, Vabbres , et Belmont sur rance.

En Comté du Toulouse :

En pays Albigeois la frontière commune avec le Rouergue passe aux abords du domaine de Bruniquel (bourg de Setpfond) de Saint-Antonin (Cas, Espinasse, Arnac),
Elle continue à la limite Laguêpie, Monestiés (bourgs de Saint-Cristophe, Montirat, Jouqueviel, Mirandol et Bourgougnac), d'Ambialet (bourgs de Pampelonne, Castagnes, Sainte Gemme, Almayrac, le Carrelien, Tanus, Tréban, Crespin, le Fourcastel, Laval, la Bastide, Valence Albigeois, Saint Geraud, l'Herm, Saint Dalmazi, Cadix et Brousse le Château, Alban).
La frontière commune continue jusqu’au au domaine de Brassac (bourgs de Lacaune, Murat sur Vèbre, Nages, Moulin-Mage, Castelnau de Brassac et le Bez) et enfin de Saint-Gervais sur Mare (et de Rosis) aux confins du Rouergue, du Languedoc et du Toulousain.

Du régime des enclaves :

Aucune enclave n'a été reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin.
En conséquence du dit traités, tout fiefs à l'interieur du dict tracé frontalier est et appartient à la province où il se situe.

Des Routes et des places fortes :

Il est convenu que la place forte située entre Albi (Toulouse) et Villefranche de Rouergue (Rouergue) porte le nom de Cordes [nœud n°1119] et se situe en Toulousain.
Il est entendu que du fief de Cordes est exclu routes et relais appartenant au Comté de Toulouse et que nul feudataire du fief ne peut en prétendre y avoir quelconque droit.

Cartographie

carte a été établie

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